Conditions de service
1. Acceptation des Conditions
En accédant au site web de New Design ou en utilisant nos services, vous acceptez d'être lié par les présentes conditions de service. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site.
2. Commandes et Paiement
2.1 Processus de Commande : Toutes les commandes sont sujettes à disponibilité. Nous nous réservons le droit d'accepter ou de refuser toute commande passée par nos services.
2.2 Paiement : Les paiements doivent être effectués via les méthodes de paiement spécifiées lors du processus de commande. Nous ne traiterons pas la commande avant réception du paiement intégral.
3. Livraison
3.1 Délais de Livraison : Nous nous efforçons de respecter les délais de livraison estimés communiqués lors de la commande. Cependant, des retards peuvent survenir en raison de circonstances indépendantes de notre volonté.
3.2 Frais de Livraison : Les frais de livraison seront indiqués lors du processus de commande et peuvent varier en fonction de la destination et du mode de livraison choisi.
4. Retours et Échanges
4.1 Politique de Retour : Nous acceptons les retours dans les 14 jours suivant la réception de la commande, sous réserve que les produits soient retournés dans leur état d'origine.
4.2 Échanges : Les échanges sont soumis à disponibilité des stocks. Si un produit de remplacement n'est pas disponible, un remboursement sera émis.
5. Propriété Intellectuelle
5.1 Droits de Propriété : Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux produits et au contenu de notre site web sont la propriété exclusive de New Design ou de nos fournisseurs.
6. Protection des Données Personnelles
6.1 Collecte et Utilisation : Nous collectons et utilisons les données personnelles conformément à notre politique de confidentialité, disponible sur notre site web.
7. Limitation de Responsabilité
7.1 Exclusion de Responsabilité : Dans toute la mesure permise par la loi applicable, nous déclinons toute responsabilité en cas de dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs découlant de l'utilisation de nos produits ou services.
8. Modification des Conditions
8.1 Modifications : Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions de service à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur notre site web. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement ces conditions pour être informé des mises à jour.
9. Dispositions Générales
9.1 Loi Applicable : Ces conditions sont régies par les lois de la France. Tout litige découlant de ces conditions sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de l'île de France.